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Conditions générales de vente

Bleu Blanc Bois est une sous-marque hébergée par la micro-entreprise l’Atelier 147, fondée par Elodie VERT. Elle fait l’objet d’un dépôt de marque auprès de l’INPI (N° National : 4419421 / date du dépôt 13/01/18).

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. L’Atelier 147 se réserve le droit de les modifier à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande réalisée par l’acheteur.

L’acheteur se doit de consulter régulièrement ces conditions générales de vente afin de prendre connaissances de ses éventuelles modifications.

1_ GENERALITES.

Les présentes conditions générales de vente régissent chaque ventes effectuées auprès de l’Atelier 147 sur la boutique en ligne Bleu Blanc Bois. La validation de la commande vaut acceptation sans réserves des présentes conditions générales de vente de la part de l’acheteur.

Les présentes conditions générales de vente sont applicables exclusivement à la vente en ligne des produits de Bleu Blanc Bois sur le site « www.bleublancbois.fr ».

Les présentes conditions générales de vente constituent, avec le Bon de Commande, les documents contractuels opposables aux deux parties, d’une part la société Atelier 147 et l’acheteur ci-après le « Client ». Tout autre documents, prospectus ou photographies des produits n’ont qu’une valeur indicative.

Les présentes conditions générales de vente ne sont applicables qu’aux produits Bleu Blanc Bois livrés aux client résident en France.

Les présentes conditions générales de vente sont mises à disposition sur le présent site internet, et sont directement consultables. Il est recommandé de lire ces conditions générales de vente car elles régissent l’ensemble des relations contractuelles liées à l’utilisation du site www.bleublancbois.fr ainsi qu’aux services proposés.

En cochant la case prévue à cet effet, vous indiquez avoir pris connaissances des conditions générales de vente et les accepter.

En cas de désaccord avec les termes de nos conditions générales de vente, veuillez ne pas utiliser le site internet. Lors de la commande, le client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adhérer aux CGV, passer commande et conclure la vente.

2_MODALITES D’ACHAT EN LIGNE

Chaque produit fait l’objet d’une fiche produit comprenant un descriptif détaillant ses caractéristiques, son prix net de taxe, ainsi que plusieurs photographies. Les photographies des produits mis en vente sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec lesdits produits (notamment en ce qui concerne les couleurs qui peuvent varier en fonction des écrans).

Avant de passer commande, veuillez donc lire le plus attentivement possible les différentes descriptions fournies avec chaque produit.

Les photographies illustrant les produits ne peuvent constituer un document contractuel.

Les prix indiqués sur les fiches produits sont en euro net de taxe, selon l’article 293.B du code du CGI.

Le prix des produits sont entendus sans frais de port. Ces derniers sont garantis pour la durée de la mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix, emballages et tout les services liés aux produits et ce sans préavis.

Les frais de port sont à la charge du client. Les frais de port sont fixes et sont visibles lors de la conclusion de la commande (validation du panier).

Les données personnelles recueillis sur le site lors de la commande d’un produit sont purement confidentielles. Helium Gravure s’engage à ne pas les communiquer.

3_MODALITES DE PAIEMENT

Le contenu du site Web de Bleu Blanc Bois est fourni «en l’état». Bleu Blanc Bois n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, et décline par la présente toute autre garantie, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de non-violation de la propriété intellectuelle ou autres droits.

En outre, Bleu Blanc Bois ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation du contenu de son site Web ou toute autre relation avec ce matériel ou tout site lié à ce site.

4_EXPEDITION ET DELAI DE LIVRAISON

4_1_LIEU ET FRAIS DE LIVRAISON

Les livraisons sont limitées à la France Métropolitaine. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids total de la commande.

L’adresse de livraison désignée par le client peut être différente de l’adresse de facturation.

4_2_DÉLAI DE LIVRAISON

Le délai de livraison peut varier en fonction des produits commandés, de la quantité et de la disponibilités du stock.

Le délai peut varier de 2 à 3 semaines en moyenne dû au mode de fabrication à la demande et à la personnalisation de chaque produit.

Les estimations de délais données sont données à titre indicatives et peuvent varier à la hausse ou à la baisse.

En cas de dépassement du délai de livraison, nous ferons notre possible pour vous contacter et vous informer de tout changement.

4_3_MODALITES DE LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Toute réclamation d’erreur de livraison doit être formulée par le client à L’Atelier 147 via le formulaire de contact présent sur le site www.bleublancbois.fr le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.

En fonction du poids et de la quantité de produits, nous pouvons faire appel à différents transporteurs et services afin de vous livrer votre commande.

4_4_CONFORMITE DES PRODUITS

A réception de votre commande, nous vous invitons à vérifier votre commande le jour de sa livraison et de nous informer aussitôt de tout dommage éventuel subi lors du transport. Il vous appartient de vérifier que les produits livrés vous parviennent en parfait état avant de signer le bon de livraison.

En cas de livraison d’un article défectueux nous vous invitons à nous contacter au plus vite et au plus tard 24h à compter de la livraison pour convenir d’un remboursement ou d’un remplacement.

Il vous sera demandé une photographie de l’article endommagé afin de vous fournir les solutions adéquates.

Les produits retournés pour défaut de fabrication doivent nous être envoyé dans leur emballage d’origine ou dans un emballage équivalent, frais de port à votre charge.

Aucun retour n’est accepté pour erreur de la part du client lors du passage de la commande pour les articles personnalisés.

4_5_RETRAIT DES PRODUITS EN CAS D’ABSENCE

En cas d’absence de votre part lors de la livraison, le transporteur laissera un avis de passage à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande par le client. Les produits devront alors être retirés à l’adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur.

En l’absence de retrait dans les délais fixés par le transporteur, la commande sera retournée à l’Atelier 147, qui se réserve le droit de rembourser le prix au client, les frais de port restant à la charge de ce dernier.

4_6_RETOUR DE COMMANDE

Pour tout retour de commande, il vous suffira de nous envoyer un e-mail à contact@bleublancbois.fr afin de nous en prévenir, et de nous fournir une preuve de retour de cette commande.

Une fois la commande réceptionnée par l’Atelier 147, nous procèderons au remboursement de votre commande, les frais de port restant à votre entière charge.

5_DISPONIBILITE DES PRODUITS

Nos articles sont fabriqués artisanalement dans notre atelier au fur et à mesure des commandes. Les produits en édition limitée font l’objet d’un décompte visible directement sur la page du produit (selon la taille et la matière choisi).

Dans le cas d’une indisponibilité de produit après validation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer par e-mail dans un délais de 3 à 5 jours ouvrés. Nous vous proposerons alors un nouveau délais, un produit équivalent ou le remboursement de l’article en question.

Si un article en rupture de stock vous intéresse, n’hésitez pas à nous contacter par e-mail.

6_DELAI DE RETRACTATION

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours à la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier les motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.

Il vous suffit de nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@bleublancbois.fr

Si les articles sont en la possession du client, ils devront alors être retourné en état et dans leur emballage d’origine afin de nous permettre leur commercialisation ultérieure. Les frais de retour restent à votre charge.

Les retours ne respectant pas ces conditions ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.

En cas de perte ou de détérioration du colis retourné, il sera pas procédé au remboursement de l’article. Le client devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.

Nous vous invitons à joindre le récapitulatif de votre commande, nécessaire au traitement du retour de commande. Une fois reçu, les articles seront inspectés et notre service client vous contactera.

La commande sera alors remboursée intégralement à l’exception des frais de retours.

La Société se réserve le droit de refuser un remboursement pour tout Produit jugé impropre à la revente.

Exception : conformément au code de la consommation (article L121-20-2), le droit de rétractation ne peut être exercé sur les produits personnalisés et/ou fabriqués sur commande.

7_PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les textes, descriptifs et photographies du site bleublancbois.fr sont la propriété de l’Atelier 147. Toute reproduction est strictement interdite. 

8_ARCHIVAGE ET PREUVE

L’Atelier 147 archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil. Les registres informatisés de l’Atelier 147 seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.